Déposée le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFARE-DFPR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFARE-DFPR domicilié(e) 6 RUE PIERRE CURIE - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 028 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305155.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.
SOFARE-DFPR a également déposé les autres marques suivantes : DFPR , SOFARE-DFPR
SOFARE-DFPR, Société par actions simplifiée - 6 RUE PIERRE CURIE - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 652028051
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 14 février 2017 - Retrait partiel n°694575 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Fusibles de véhicules ; radios pour véhicules ; antennes de radio ; supports pour antennes de radio ; supports pour autoradios ; chaînes stéréo pour véhicules ; hauts-parleurs pour voitures ; enceintes de haut-parleurs ; supports adaptés pour haut-parleurs ; supports de fixation pour haut-parleurs ; dispositifs mains libres pour téléphones portables ; supports mains libres pour téléphones portables ; caméras de recul pour véhicules ; batteries pour véhicules ; batteries électriques pour véhicules ; faisceaux de câbles ; faisceaux de câbles pour raccordement d'autoradios ; appareils pour l'amplification, la transmission, la reproduction du son notamment amplificateurs, haut-parleurs ; boîtiers et pavillons de haut-parleurs ; serrures électriques ; serrures métalliques [électriques] ; tous ces produits étant exclusivement destinés à des véhicules automobiles ; aucun produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir sous la forme de carte de crédit, carte de débit, carte de paiement, à valeurs stockées, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiement électronique, services d'assurance voyage, services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichet automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir, cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiement électronique, services d'assurance voyage ou de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichet automatique ;
Pièces et parties constitutives de véhicules de locomotion par terre ; parties constitutives des moteurs ; systèmes de sécurité pour véhicules, autres que serrures ; freins de véhicules ; freins à disque ; freins de direction ; tambours de freins ; pièces pour freins de véhicules ; plaquettes de freins de véhicules ; disques de freins ; freins de roue ; garnitures de freins ; leviers de freins pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; embrayages pour véhicules ; leviers d'embrayage pour véhicules ; mécanismes d'embrayage pour véhicules ; disques d'embrayage pour véhicules ; accouplements pour embrayages de véhicules ; volants moteurs [parties de véhicules] ; châssis de véhicules ; pièces de châssis de véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour véhicules] ; roues pour véhicules ; jantes de roues ; pivots de roues pour véhicules ; bagues de caoutchouc pour la réparation de pivots de roues pour véhicules ; suspensions de roues ; suspensions pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; bras de suspension pour véhicules ; remorques [véhicules] ; essieux de remorques ; supports de remorques ; consoles sous forme de parties d'habitacles de véhicules ; volants [pièces de véhicules] ; rétroviseurs [pièces de véhicules] ; réservoirs métalliques [pièces de véhicules] ; tous ces produits étant exclusivement destinés à des véhicules automobiles ; aucun produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir sous la forme de carte de crédit, carte de débit, carte de paiement, à valeurs stockées, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiement électronique, services d'assurance voyage, services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichet automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir, cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiement électronique, services d'assurance voyage ou de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichet automatique ;
Caoutchouc ; joints en caoutchouc ; fixations en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; tuyaux flexibles en caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées notamment matériel de calage ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
